Facture d’avoir sur ventes et achats : comptabilisation et exercices

Une facture d’avoir peut être établie après la facturation car :

Le client peut être amené à retourner la marchandise au fournisseur suite à un désaccord lors de la livraison ( quantités livrées non conformes à la commande, produits défectueux…).
Le fournisseur peut être amené à accorder une remise non prévue initialement, ou oubliée sur la facture initiale, ou encore pour non-conformité à la commande ou enfin une ristourne de fin d’année

Ainsi, les retours sur achats et/ou les réductions supplémentaires font l’objet d’établissement d’une facture d’avoir par le fournisseur.

1. Facture d’avoir pour retours sur achats

La facture d’avoir doit tenir compte des mêmes réductions commerciales et/ou financières, que celles figurant sur la facture de doit initiale. Il s’agit d’une « contre-passation ».

Les comptes utilisés pour la facture d’avoir sont les mêmes que ceux utilisés lors de la comptabilisation de la facture de doit initiale mais l’enregistrement se fera à l’inverse. Cela permet ainsi de solder la vente de marchandise qui n’a plus lieu d’être. Ainsi, dans le cas d’une facture d’avoir, les dettes fournisseurs deviennent une créance et les créances clients une dette, pour le montant des marchandises retournées TTC.

1.1 Chez le vendeur

Débit du compte « Ventes » concerné avec le montant net commercial HT du retour
Débit du compte « TVA collectée » ( 44571 )
Crédit du compte « Clients » ( 411 ) pour le montant TTC du retour

1.2 Chez l’acheteur

Débit du compte « Fournisseur » ( 401 ) pour le montant TTC du retour
Crédit du compte « TVA sur autres biens et services » ( 44566 )
Crédit du compte d’achats concerné pour le montant net commercial HT du retour

2. Facture d’avoir pour réductions supplémentaires

Les réductions supplémentaires peuvent être :

des réductions commerciales : rabais, remise, ristourne
escompte de règlement

2.1 Les rabais, remises et ristournes ( RRR )

Le rabais est une réduction pratiquée exceptionnellement sur le prix convenu ( défaut de qualité, retard de livraison… ).

La remise est une réduction pratiquée habituellement sur le prix de vente ( importance de la vente, qualité du client… ).

La ristourne est une réduction de prix calculée sur l’ensemble des opérations faites avec le même client sur une période donnée.

Les rabais et remises ne s’enregistrent pas si elles figurent sur une facture de doit ( car le produit ou la charge sont enregistrés pour leur montant net ), mais se comptabilisent si elles font l’objet d’une facture d’avoir.

En revanche, la ristourne fait systématiquement l’objet d’une facture d’avoir et ne se trouve pas sur la facture initiale de doit.

Les comptes utilisés chez le vendeur sont :

« RRR accordés sur ventes de produits finis »
« RRR accordés sur prestations de services »
« RRR accordés sur ventes de marchandises »

Les comptes utilisés chez le client sont :

« RRR obtenus sur achats de matières premières »
« RRR obtenus sur achats de marchandises »
619/629. « RRR obtenus sur services extérieurs/autres services extérieurs »

2.1.1 Chez le vendeur

Débit du compte « RRR accordés » concerné.
Débit du compte « TVA collectée » ( 44571 ).
Débit du compte « Client » ( 411 ) pour le montant TTC de l’avoir.

2.1.2 Chez l'acheteur

Débit du compte « Fournisseur » ( 401 ) pour le montant TTC de l’avoir.
Crédit du compte « TVA sur autres biens et services » ( 44566 ).
Crédit du compte « RRR obtenus » concerné.

2.2 Les escomptes de règlement

L’escompte de règlement est une réduction de prix accordée en raison d’un paiement anticipé par rapport aux conditions ordinaires de vente.

Lorsque la facture de doit initiale mentionne la possibilité d’escompte conditionnel il n’y a pas d’obligation d’établir une facture d’avoir en cas de paiement anticipé du client.

Cependant, malgré l’absence de facture d’avoir, un enregistrement comptable de l’escompte est nécessaire afin que les montants dans les comptes « Clients » et « Fournisseurs » correspondent au règlement effectué.

L’escompte se calcul et s’enregistre de la manière suivante :

TTC x Taux d’escompte = montant à enregistrer en 411/401
Net commercial HT de la facture de doit x Taux d’escompte = montant à enregistrer en 665/765
Taux de TVA x Escompte HT = montant à enregistrer en 44566/44571

3. Exercices

3.1 Entreprise BIOTY

L’entreprise BIOTY achète des produits cosmétiques auprès du JOLIE.

Le taux de TVA en vigueur est de 20%. Au début du mois de Juin, l’entreprise JOLIE établit les factures suivantes pour son client BIOTY :

Facture n° 80 du 10/06/N pour un montant brut HT de 10 000 €, faisant apparaître une remise de 12% et un escompte de 3% pour règlement anticipé à 15 jours.
Facture d’avoir n°91 du 15/06/N faisant apparaître un rabais supplémentaire de 10% accordé sur la facture n°80 du 10/06/N
Facture d’avoir n°92 du 17/06/N pour ristourne sur la totalité du chiffres d’affaire que BIOTY a réalisé avec JOLIE au cours d’une année, soit une ristourne de 5% sur un total de ventes de 150 000 € HT.

Travail à faire :

Établissez les calculs de chaque facture.
Comptabilisez les factures dans le journal de l’entreprise BIOTY puis dans le journal de l’entreprise JOLIE.
Comptabilisez dans le journal de l’entreprise BIOTY le paiement au 20/06/N en prenant en compte la facture de doit et les deux factures d’avoir.

3.1.1 Corrigé

Établissez les calculs de chaque facture.

Comptabilisez les facture dans le journal de l’entreprise BIOTY puis dans le journal de l’entreprise JOLIE.

Dans le journal de l’entreprise BIOTY

Dans le journal de l’entreprise JOLIE

Comptabilisez dans le journal de l’entreprise BIOTY le paiement au 20/06/N en prenant en compte la facture de doit et les deux factures d’avoir.

218,88 € = 10 243,20 € – 1 024,32 € – 9 000 €

3.2 Entreprise ORDINATECH

L’activité principale de la société ORDINATECH est la fabrication et la commercialisation d’ordinateurs de bureau. Elle vend également des accessoires tels que des imprimantes et des casques sans fil. Elle propose également l’installation d’ordinateur ( prestations avec options pour les débits ).

La société ORDINATECH est soumise à la TVA à un taux de 20 %.

Les opérations du mois de Février N sont les suivantes :

le 03/02/N : facture d’achat n° 234 du fournisseur DIGITIX pour l’achat de 20 imprimantes au prix unitaire brut HT de 200 € faisant apparaître une remise de 5 %.
le 10/02/N : facture de vente n° 101-Z à destination d’une société de télécommunication dénommée COLIZY comprenant 40 ordinateurs fabriqués par la société ORDINATECH ( prix unitaire brut HT : 1 100 € ). L’installation des ordinateurs est facturée à 1 200 € brut HT. La facture fait apparaître une remise de 10% ainsi qu’un escompte de 7% pour règlement anticipé à 25 jours.
le 20/02/N : facture d’avoir sur vente n° 110-A établie par la société ORDINATECH à destination de la société COLIZY : retour de 6 ordinateurs facturés le 10/02/N car ils sont défectueux. Un rabais supplémentaire est accordé sur les autres ordinateurs à hauteur de 1 000 € HT.

Travail à faire :

Établissez la facture de vente n° 101-Z du 10/02/N à destination du client COLIZY.
Comptabilisez au journal de la société ORDINATECH toutes les opérations sur le mois de Février N.

3.2.1 Corrigé

Établissez la facture de vente n° 101-Z du 10/02/N à destination du client COLIZY.

Comptabilisez au journal de la société ORDINATECH toutes les opérations sur le mois de Février N.

3 800 € = 200 € x 20 x 95 %

760 € = 3 800 € x 20 %

39 600 € = 44 000 x 90 %

1 080 € = 1 200 x 90 %

5 940 € = 1 110 € x 6 x 90 %

415,80 € = 5 940 x 7 %

1 304,84 = ( 5950 € – 415,80 € + 1 000 € ) x 20 %